| Description |
1 online resource (139 pages) |
| Contents |
Couverture; Page de titre; Acronymes; Livre 1 -- Les Produits Liés à La Santé; Chapitre 1 -- La complémentaire Santé; A. Le rôle des contributeurs en matière de frais hospitaliers et médicaux; Fiche 1 : l'hospitalisation; Fiche 2 : la médecine de ville; Fiche 3 : les prestations dentaires; Fiche 4 : les frais médicaux liés à la vision; B. Le contrat; C. La complémentaire santé collective; D. la prescription; E. Les recours; Chapitre 2 -- La perte de revenu; A. Les compensations obligatoires; B. Le besoin; C. Le contrat " perte de revenu "; Chapitre 3 -- Les rentes d'invalidité |
|
A. La couverture du salariéB. la couverture des TNS; C. Le contrat d'assurance; Chapitre 4 -- Les particularismes des produits Santé; A. La loi Madelin; B. L'assurance collective; Informations complémentaires; Information complémentaire -- S1; Livre 2 -- Les Contrats " Accidents Corporels "; Introduction; Chapitre 1 -- La notion d'accident; A. Généralités; B. Les spécificités; Chapitre 2 -- Les différentes prestations; A. La garantie forfaitaire; B. La garantie indemnitaire; Fiche 1 : les préjudices patrimoniaux liés aux blessures; Fiche 2 : les préjudices extrapatrimoniaux liés aux blessures |
|
Fiche 3 : les préjudices patrimoniaux liés au décèsFiche 4 : les préjudices extrapatrimoniaux en cas de décès; Chapitre 3 -- Le recours; A. Les distinctions légales; B. La perte du droit à indemnité; Chapitre 4 -- La garantie des accidents de la vie; A. Le contrat; B. La gestion du sinistre; Chapitre 5 -- La garantie du conducteur; A. L'objet de la garantie; B. Les conséquences indemnisées; Chapitre 6 -- Les " individuelles accidents "; A. L'Individuelle accident à titre professionnel; B. Les prestations garanties; B. L'assurance individuelle scolaire; Livre 3 -- Les Assurances Vie |
|
Titre 1 -- Le Droit Patrimonial de la FamilleChapitre 1 -- La propriété des biens en cas d'union; A. Les régimes matrimoniaux; B. Le pacte civil de solidarité; Chapitre 2 -- Le droit des successions; A. La dévolution successorale; B. Le testament; Chapitre 3 -- Les héritiers face à la succession; A. Les héritiers indignes de succéder; B. Les options des héritiers; Titre 2 -- Les Contrats D'Assurance Vie; A. Les personnes concernées; B. Les grandes catégories d'assurances; Chapitre 1 -- Les assurances décès sans épargne; A. Les bases communes; B. Présentation des différentes formules d'assurance |
|
Fiche 1 : le contrat temporaire décèsFiche 2 : l'assurance des études; Fiche 3 : le contrat emprunteur; C. Les contrats décès sans épargne souscrits dans le cadre d'une entreprise; Fiche 4 : l'homme clé ou femme clé; Fiche 5 -- La prévoyance des cadres; Fiche 6 : la prévoyance des salariés; Chapitre 2 -- Les contrats décès avec une partie " épargne " (appelée également provision mathématique); Fiche 7 : Le contrat " vie entière "; Fiche 8 : les contrats " frais d'obsèques "; Chapitre 3 -- Les contrats en cas de vie; Fiche 9 : l'assurance de capital différé; Fiche 10 : les rentes viagères |
| Notes |
Fiche 11 : les contrats couvrant la dépendance |
|
Print version record |
| Subject |
Insurance.
|
|
Insurance
|
|
insurance.
|
|
Insurance
|
| Form |
Electronic book
|
| ISBN |
9782895091783 |
|
2895091781 |
|
